Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le jeu de l'Autocontrôle
CIPE SARL

Numéro de dépôt :
98716053
Date de dépôt :
03/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/02/2008

Présentation de la marque Le jeu de l'Autocontrôle

Déposée le 3 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Le jeu de l'Autocontrôle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CIPE domicilié(e) 40 Bd Edgar Quinet, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 557 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIPE - France.

La marque Le jeu de l'Autocontrôle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le jeu de l'Autocontrôle est expirée depuis le 3 février 2008.

CIPE a également déposé les autres marques suivantes : INFORMATION A VALEUR AJOUTEE , IMAGES A VALEUR AJOUTEE , PREVISIONS A VALEUR AJOUTEE , Pédagogie active , CEDAC , VOIR POUR AGIR , Le Jeu de la GPAO , MRP par l'exemple , MILLE MILLIARDS DE NEURONES , TOPOSECURITE


CIPE SARL - 40 Bd Edgar Quinet, 75014 PARIS - France - SIREN 333557106


CIPE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, de signalisation, et d'enseignement. Matériel d'instruction et d'enseignement en papier et carton. Education : formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.